PIGS Airlines facebook1  
  Accueil » Catalogue » Conditions d'utilisation Mon compte  |  Voir panier  |  Commander   
Catégories
Fabricants
Nouveautés ? plus
Galaxy 2 ref 1-NE2528M1
Galaxy 2 ref 1-NE2528M1
129.00EUR
99.00EUR
Informations
FAQ
Expédition & retours
Remarque sur la confidentialité
Conditions d'utilisation
Contactez-nous
News
Conditions Générales de vente Conditions Générales de vente

Préalable :

Les présentes conditions générales de vente ont seules force obligatoire entre les parties. Il ne peut y être dérogé que moyennant l'accord préalable et écrit de la s.p.r.l. PIGS fournitures de bureau.

Paiement :

A défaut de stipulation contraire expresse, toutes nos factures sont payables au grand comptant et sans escompte dès réception.

Tout montant non payé à l'échéance portera, de plein droit et sans mise en demeure préalable, un intérêt de retard au taux de 12% l'an à dater de ladite échéance, de même que l'application d'une clause pénale équivalent à 15% du solde restant dû sur le montant exigible, avec un minimum de 40 EUR.

Toute facture est réputée acceptée à défaut de protestation dans les cinq jours de sa réception.

Le défaut de paiement d'une facture réserve le droit de propriété de la marchandise à la s.p.r.l PIGS fournitures de bureau et entraîne l'exigibilité des autres dettes non échues.

Aucune réclamation ou litige de quelque nature que ce soit ne suspend l'obligation de paiement de l'acheteur qui renonce à soulever l'exception d'inexécution.

Litiges :

Quels que soient les divers modes de paiement, lieu de livraison ou d'exécution du contrat, seront seuls compétents, en cas de litige, les Tribunaux de CHARLEROI et, le cas échéant, la Justice de Paix du premier canton de CHARLEROI.

Continuer
Panier plus
0 produits
Recherche rapide
 
Utilisez des mots-clés pour trouver le produit que vous recherchez.
Recherche avancée
Mes Envies plus
Pas d'articles dans vos Envies
Aide
Promotions plus
P-51 Mustang 1,25m ref s145287
P-51 Mustang 1,25m ref s145287
119.45EUR
95.56EUR
Votre avis plus
Il n'y a actuellement aucun avis pour ce produit


Toutes les réponses à vos questions : la F.A.Q


Lybrafox Technologies Réalisé par
Lybrafox
Technologies

Powered by osCommerce